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Conditions Générales de ventes

Article 1 – Préambule et définitions

Les présentes conditions générales de vente détaillées ci-dessous (ci-après désignées les « Conditions Générales »), s’appliquent à toute consultation et/ou commandes effectuées via :

  • le site Internet www.tj-tresors.com et ses adresses dérivées, (ci-après « le vendeur »),

Le site Tj-tresors.com a pour activité principale la vente des produits de parfums, bijoux et maroquinerie sur le site internet www.tj-tresors.com.

Article 2 – Objet

Les présentes conditions ont pour objet de définir le régime des ventes et les droits qui en découlent, notamment pour :

  • l’organisation des relations juridiques entre le site et le client ;
  • les modalités de vente entre le vendeur et le client (commande, livraison etc..).

Article 3 – Procédure et modalité de commande

Pour passer sa commande, le client dispose du moyen suivant :

  • Par Internet sur le site www.tj-tresors.com est accessible 24h/24 et 7J/7 ;

Les données communiquées par le client et enregistrées par le vendeur lors de l’inscription et de la commande constituent la preuve des transactions entre le vendeur et le client. Après validation de la commande par le client, le vendeur lui adressera un mail de confirmation pour lui notifier que la commande a bien été enregistrée.
Il est précisé que le vendeur se réserve le droit de refuser, d’exécuter une livraison ou d’honorer une commande dans les cas où le client n’aurait pas réglé totalement ou en partie une précédente commande, ou dans les cas où un litige de paiement subsisterait.

Article 4 – Prix

Les prix indiqués sur le site tj-tresors.com sont exprimés en Euros, toutes taxes comprises (TTC) hors frais de livraison. Les frais de livraison diffèrent en fonction de l’adresse de livraison du client et du poids des marchandises commandées. Les frais de livraison sont précisés dans le panier et confirmés lors de la validation de la commande ; ils sont facturés à la fin de la commande et viennent s’ajouter au prix des marchandises commandées.
Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, cependant, les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement des commandes sous réserve de disponibilité à cette date.

Pour les commandes destinées aux pays qui ne font pas partie de l’Union Européenne, des frais ou taxes douanières seront requis au moment de la livraison et seront prise en charge par l’acheteur.

Article 5 – Réserve de propriété et risques

Le vendeur conserve la propriété des biens vendus jusqu’au paiement effectif de l’intégralité du prix en principal et accessoires. Le défaut de paiement de l’une pourra entraîner la revendication des biens.
Ces dispositions ne font pas obstacle au transfert au client, dès la livraison, des risques de perte et de détérioration des biens achetés ainsi que des dommages qu’ils pourraient occasionner.

Article 6 – Disponibilité des produits

Le client prend acte et accepte d’ores et déjà que le vendeur honorera sa commande dans la limite de ses stocks disponibles et de ceux de ses partenaires et fournisseurs.
Le vendeur mettra tout en œuvre pour traiter toutes les commandes.
Dans le cadre de la vente flash, les clients ne peuvent commander les produits mis en vente uniquement pendant la durée de la vente flash indiquée en temps réel sur le site, et dans la limite des stocks disponibles.
Après l’échéance du terme de la vente flash d’un produit et/ou en cas d’indisponibilité du produit, ce dernier ne sera plus offert à la vente.

En cas d’indisponibilité d’un produit après confirmation de la commande et après fermeture de la vente concernée, le vendeur informera le client par e-mail ou par téléphone de la livraison partielle de sa commande ou de l’annulation de celle-ci.
Le cas échéant, le vendeur proposera au client, le remboursement des sommes effectivement débitées par virement.

Article 7 – Informations sur les produits

Le vendeur s’efforce de présenter toutes caractéristiques essentielles des produits mis en ligne, grâce notamment aux descriptifs techniques des partenaires et fournisseurs et de photographies et/ou vidéos des produits et ce, dans la limite de la technique et dans le respect des meilleurs standards du marché.

Notez que pour des raisons de sécurité, les produits ne sont pas stocké dans le local du siège social mais plutôt dans un dépôt sécurisé situé en Europe.

Article 8 – Paiement sécurisé

En cas de règlement par carte de paiement, la commande du client ne sera validée qu’après débit du compte effectué sur autorisation des centres de paiement compétents.
En cas de défaut d’autorisation, la commande du client ne pourra pas être prise en compte.
Le paiement en ligne par carte de paiement est réalisé via le système de sécurité « 3D-Secure » qui permet le cryptage des coordonnées bancaires du client lors de leur transmission sur le réseau.

En cas d’impayé quel qu’en soit le motif, une indemnité forfaitaire amiable de 15 Euros sera exigée par le vendeur en sus du montant de la facture, augmentée des frais de débit facturés par l’établissement bancaire du vendeur.
Dans le cas où le recouvrement amiable serait demeuré infructueux dans un délai de 10 jours courant à partir de la date d’envoi du premier courrier de demande de recouvrement, que ce courrier soit recommandé ou lettre simple. Le recouvrement sera fait par voie contentieuse.
Les frais de mise en contentieux que serait amené à facturer le cabinet de recouvrement directement au client s’ajoutent à l’indemnité forfaitaire amiable.

Conditions paiement en plusieurs fois

Ce paiement est exclusivement réservé aux particuliers, sur notre site internet, dont l’adresse de domicile est située en France métropolitaine ou dans le DOM pour tous achats compris entre 150 et 1 500 € exclusivement avec les cartes de paiement acceptées Visa / MasterCard.

Ce service est proposé après validation de votre panier par simple paiement par carte bancaire sans frais, et à transmettre par email justificatifs suivants: copie de la pièce d’identité et justificatif du domicile moins de 3 mois.

Le paiement sera accepté aux seules conditions cumulatives suivantes (au jours de votre commande) :

– Votre compte devra être approvisionné du montant de la première échéance ;

– La date d’expiration de votre carte doit être supérieure à la date de votre dernière mensualité, soit 61 jours après la date de commande.

– L’authentification de votre identité en confirmant l’opération via la saisie du code de confirmation envoyé par votre banque sur le numéro de téléphone que vous leur avez communiqué.

Exemple

Pour l’achat de 400 € en 3x sans frais

Votre echéancier sera le suivant :

– 1er paiement le jour de la validatin de commande = 184 €

– 2ème 30 jours plus tard = 108 €

– 3ème 60 jours plus tard = 108 €

TAEG 0%

Frais dossier : 0 €

Exécution du contrat:

En validant la demande de paiement en plusieurs fois sans frais, vous demandez l’exécution immédiate du présent contrat.

En cas de défaillance de votre part dans les remboursements, le vendeur pourra exiger le remboursement immédiat du capital restant dû.

Le vendeur pourra donner mandat à toute société de son choix dans le cadre de la gestion des appels de mensualités et ou de leur recouvrement.

Rétractation de l’acceptation

Conformément à l’article L.121-20-12 du Code de la consommation, après avoir accepté le présent contrat, vous pouvez revenir sur votre engagement par simple mail ou courrier en recommandé (bordereau de rétractation « Paiement en plusieurs fois sans frais) dans un délai de 14 jours francs à compter de la date de votre commande.

En cas de rétractation, la vente pour laquelle vous avez sollicité la demande de paiement en plusieurs fois sans frais est résolue, sauf si le vendeur vous propose un autre moyen de paiement.

En cas de résolution de la vente, le vendeur vous remboursera l’intégralité de la somme que vous lui auriez versée au titre du paiement en plusieurs fois sans frais dans les 30 jours suivant la restitution de(s) la marchandise(s) objet de la vente.

En aucun cas l’exercice de ce droit de rétractation ne donne lieu à un enregistrement sur un fichier.

En cas de rétractation partielle de votre commande, le montant de vos échéances sera adapté au nouveau montant financé, sauf avis contraire de votre part.

Conformément à l’article L311-3 du Code de la consommation, l’offre de « paiement 3 ou 4 fois sans frais » n’est pas soumise aux dispositions des articles L.311-1 et suivants du Code de la consommation notamment en raison du délai de remboursement ne dépassant pas trois mois et des frais négligeables qui y sont perçus au titre du présent contrat.

Article 9 – Livraison

La livraison se fait par le moyen de transport et transporteur considéré par le vendeur comme le mieux approprié à l’objet commandé et livré.

Les délais de livraison sont également indiqués lors de la validation de la commande, ils sont calculés en jours ouvrés (du lundi au vendredi, hors jours fériés).
Le client devra mesurer les passages d’accès de son domicile afin de confirmer au transporteur son accessibilité au produit commandé.

En cas de fausses informations, ou prises de mesures erronées effectuées par le client, des frais supplémentaires liés à la location d’élévateurs, de stockage, de retour de marchandises ou de livreurs supplémentaires seront exclusivement à la charge du client.
De façon générale, l’impossibilité pour les transporteurs de livrer à la date et à l’horaire convenus, les produits, en cas d’absence ou de retard du client, ou de défaut d’information sur la nécessité de recourir à des moyens spécifiques de livraison, pourra donner lieu au paiement de frais de livraison complémentaires qui seront facturés par le vendeur.

Le client est tenu de vérifier l’exhaustivité, la véracité des renseignements qu’il fournit au vendeur lors de la commande et notamment l’adresse de livraison.
Le client est responsable des renseignements qu’il aura fournis lors de son inscription et à la commande.
le vendeur ne peut être tenue responsable d’éventuelles erreurs de saisie qui pourraient provoquer des erreurs de livraison et/ou du non respect par le client des modalités de livraison et rendez-vous qu’il aura lui-même fixé avec le transporteur.

Sont considérés comme cas fortuit ou force majeure exonératoire de responsabilité tous faits ou circonstances irrésistibles, imprévisibles et indépendants de la volonté des parties notamment en cas de grève totale ou partielle de transporteurs, et de catastrophes naturelles telles que les inondations ou incendies.

L’expédition des produits ne pourra s’effectuer que sur le territoire Français métropolitain, dans toute l’Europe et dans les DOM et Canada et aux Etats-Unis.

Si le client souhaite différer la date de livraison (uniquement pour motif grave), celui-ci devra prévenir le vendeur par courrier électronique à l’adresse suivante : contact@tj-tresors.com

En cas de réclamation concernant d’éventuels défauts ou de marque de détérioration des produits (avarie, produit manquant par rapport au bon de livraison, colis endommagé, produits cassés, etc…), le client devra acter ses observations sur le bon de livraison et les confirmer par mail en transmettant la preuve (sous forme de photos visibles) à l’adresse suivante : contact@tj-tresors.com

Hormis les cas de vices cachés, aucune réclamation ni réserve ne sera admise, après réception des produits par le client, si celui-ci n’a pas respecté la procédure détaillée ci-dessus.

En cas de dépassement de la date de livraison du bien excédant 7 jours ouvrés, en l’absence de force majeure, conformément aux articles L114-1 et L121-20-3 du Code de la Consommation, le client a la possibilité de dénoncer le contrat par lettre recommandée avec accusé de réception.
Le contrat est considéré comme rompu à la réception par le vendeur de la lettre par laquelle le client l’informe de sa décision.
Il est précisé que seules les annulations adressées par lettre RAR au plus tard dans les 60 jours ouvrés suivant l’expiration du délai ou de la date de livraison prévue, et reçues avant la livraison des produits concernés, seront prises en compte par le vendeur.

Les sommes versées à la commande seront alors restituées au client.

Il est rappelé que le délai de livraison pourra être augmenté, soit compris entre 10 et 14 semaines, dans l’hypothèse de la vente d’un deuxième stock de produits, dans le cadre d’une vente flash comme prévu à l’article 1 des présentes.
En tout état de cause, le client sera informé du délai de livraison lors de la validation de sa commande.

Article 11 – Rétractation et remboursement

Conformément à l’article L 121-20 du Code de la Consommation, le client dispose d’un délai de rétractation de 14 jours francs à compter de la livraison du produit, lui permettant d’annuler sa commande et de retourner le produit à ses frais, accompagné de sa facture et du bon de retour rigoureusement complété et signé.

Ces dernières dispositions ne s’appliquent pas à toute commande faite par le client pour un produit sur mesure commandé en ligne et/ou fabriqué selon les spécifications du client et/ou personnalisé, ou qui, du fait de sa nature, ne peut être réexpédié ou est susceptible de se détériorer.

Dans l’hypothèse du retour de marchandises visé à l’alinéa 1er du présent article, le client est tenu des risques du transport.

Toute rétractation devra être signalée auprès du vendeur par mail à l’adresse suivante : contact@tj-tresors.com

Ces frais d’envoi de la lettre recommandé pourront être remboursés sur simple demande en transmettant le justificatif du transport payé à l’adresse: contact@tj-tresors.com
Le vendeur prendra alors contact par e-mail avec le client pour organiser le retour des produits et un numéro de retour sera alors attribué au client.

Tous les produits sans cachet de garantie, utilisés et incomplets ne seront pas acceptés.

La procédure de retour devra être respectée par le client.
Aucun retour ne sera accepté si la procédure de notification de retour à la société n’a pas été respectée.
Seuls seront acceptés les produits à l’état neuf, complets (accessoires, notices le cas échéant) dans leur emballage d’origine.

Si la marchandise reçue est défectueuse

Vous disposez d’un délai de 14 jours à réception de votre commande pour nous le signaler par email depuis la page contact passé ce délai aucun remboursement ne sera effectué.

Pour obtenir le remboursement si la marchandise est défectueuse, il vous suffit de nous envoyer un email:

– Indiquez votre nom, prénom

– Envoyer une photo montrant distinctement le défaut

– Indiquez la référence du produit

– Indiquez la date d’achat sur notre site

Si la marchandise reçue ne correspond pas vos attentes

Vous disposez d’un délai de 14 jours à réception de votre commande pour nous le signaler par email depuis la page  passé ce délai aucun remboursement ne sera effectué.

Pour obtenir le remboursement si la marchandise ne correspond pas à vos attentes, il vous suffit de nous renvoyer le ou les produits dans leur emballage et état d’origine, neuf et propre avec une copie de la facture à l’intérieur du colis en choisissant le transporteur de votre choix (les frais de retour sont à votre charge).

Tout produit qui aura été abîmé par le client, ou dont l’emballage d’origine aura été détérioré dans des conditions excédant sa simple ouverture, ne sera pas remboursé, ou partiellement remboursé.

Les délais mentionnés ci-dessus courent à compter du jour de la réception de la commande.

Ce droit légal de rétractation s’exerce sans pénalité, à l’exception des frais de port.

La garantie légale (Article 1641 du code civil) ne s’applique pas à la réparation de dommages résultant d’une cause extérieure au produit ou du fait du client.
En cas de remboursement, le client est remboursé par virement bancaire. Les modalités de remboursement sont à la discrétion du vendeur.

Les retours restent aux frais, à la charge et aux risques du client.
C’est pourquoi le vendeur conseille à son client de souscrire une assurance spécifique auprès du transporteur de la valeur marchande des produits. Elle est nécessaire pour que le client puisse se prémunir contre tout cas de détérioration ou de spoliation ou de perte des produits par le transporteur.

Article 12 – Garantie

Les produits (hors consommables) sont garantis contre les éventuels défauts de conformité et vices cachés dans les conditions prévues par le Code de la consommation et le Code Civil.
Le client devra signaler vices et défauts au vendeur dès leur apparition, par l’envoi de photographies à l’adresse: contact@tj-tresors.com

La responsabilité du vendeur est limitée au prix des produits défectueux ou non conformes, et de façon générale, quelle que soit la cause ou la forme de l’action concernée ; le vendeur ne pourra être tenu à l’indemnisation de dommages indirects ou tout autre préjudice financier subi par le client ou un tiers.

Le choix et l’achat d’une marchandise par le client sont sous sa seule et unique responsabilité. Par conséquent, l’impossibilité totale ou partielle d’utiliser les produits notamment pour cause d’incompatibilité du matériel ne peut donner lieu à aucun dédommagement, remboursement ou mise en cause de la responsabilité du vendeur, sauf dans le cas d’un vice caché avéré, de non-conformité, de défectuosité ou d’exercice du droit de rétractation envisagés prévus par le code de la consommation.

Lorsque sur le module de commande vous validez votre achat, vous déclarez accepter son contenu ainsi que les conditions générales de vente du vendeur qui sont régies par le droit français et peuvent être modifiées à tout moment sans préavis.

Article 13 – Loi informatique et libertés

Conformément à la loi française « Informatique et libertés » n°78-17 du 6 janvier 1978, le client possède un droit d’accès et de rectification aux données le concernant et peut exercer ce droit en envoyant un mail à l’adresse suivante : contact@tj-tresors.com
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

En fonction de la sélection du client lors de la création ou de la modification de son compte, il est susceptible de recevoir des offres du site tj-tresors.com .
S’il ne le souhaite plus, il peut, à tout moment, en faire la demande au vendeur via son espace client ou en écrivant à l’adresse ci-dessus.
Le vendeur informe ses clients que ce traitement automatisé d’informations, notamment la gestion des adresses courriel des utilisateurs, a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL.

Le vendeur s’engage à ne pas divulguer les données à d’autres personnes, prendre toutes les mesures de sécurité, notamment matérielle, pour assurer la conservation et l’intégrité des données traitées.

Article 14 – Règlement des litiges et divisibilité des clauses

Les présentes Conditions Générales de vente seront exécutées et interprétées conformément au droit français.
Les parties rechercheront, avant tout contentieux, un éventuel accord amiable Tout litige de toute nature ou de contestation relative à la formation ou l’exécution de la commande, même en cas de recours en garantie ou de pluralité de défendeurs, sera à défaut d’accord amiable de la compétence exclusive des Tribunaux dans le ressort duquel se trouve le siège social du vendeur.

Le fait qu’une clause quelconque des conditions générales de ventes devienne nulle, inopposable, caduque, illégale ou inapplicable du fait d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision définitive d’une juridiction compétente, ne pourra remettre en cause la validité, la légalité, l’applicabilité des autres stipulations des présentes conditions générales de ventes et n’exonérera pas le client de l’exécution de ses obligations contractuelles.

Article 15 – Cookies

Vous disposez d’un droit d’accès, de retrait et de modification des données personnelles communiquées par le biais des cookies (plus d’informations sur le site de la CNIL.). Aussi, vous pourrez bloquer les cookies en activant le paramètre de votre navigateur vous permettant de refuser tous ou certains des cookies. Cependant, si vous choisissez de bloquer tous les cookies (dont les cookies indispensables) vous ne serez plus en mesure d’accéder à plusieurs fonctionnalités essentielles de Tj-tresors.com.

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